Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site marlea.xyz et de l'application mobile Marlea.
1. Éditeur du site
- Éditeur : Charles Bijon — Entrepreneur individuel (EI)
- Siège : 43 Rue Pajol, 75018 Paris, France
- Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : demande en cours
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Contact : contact@marlea.xyz
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Charles Bijon, éditeur du service. Il peut être contacté à l'adresse contact@marlea.xyz.
3. Hébergement
Le service est hébergé sur une infrastructure privée (Kubernetes) exploitée directement par l'éditeur, Charles Bijon — EI (43 Rue Pajol, 75018 Paris, France — contact@marlea.xyz), dont l'activité déclarée couvre l'hébergement de services informatiques et la mise à disposition de logiciels.
4. Propriété intellectuelle
La marque « Marlea », le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et l'architecture du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.
La marque verbale française « Marlea » a été déposée auprès de l'INPI le 23 juillet 2026 sous le n° 5281193, en classe 45 (services de réseautage social en ligne). La marque « MARLEA Monte-Carlo » (mode, Monaco) est distincte et sans lien avec le présent service.
Les contenus publiés par les utilisateurs (photos, textes, réponses aux prompts) restent leur propriété. En les publiant, l'utilisateur concède à Marlea une licence limitée et non-exclusive d'affichage dans le cadre du service, dans les conditions prévues aux Conditions générales d'utilisation.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la Politique de confidentialité. Marlea traite des données sensibles (art. 9 RGPD) sur la base du consentement explicite, ne vend aucune donnée et n'a aucun partenaire publicitaire. Pour toute demande relative à vos données ou pour exercer vos droits : contact@marlea.xyz.
6. Signalement de contenu illicite
Conformément à la LCEN, tout contenu manifestement illicite peut être signalé via le bouton « Signaler » intégré à l'application, ou par courriel à contact@marlea.xyz (objet « URGENT » pour les situations graves : mineur, menace, contenu illégal). Marlea coopère avec les autorités compétentes.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@marlea.xyz ou via le formulaire de contact.